Legal Notice

1. Présentation du site.

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.highhillsglass.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Propriétaire : High Hills Glass + Stone
Micro-entreprise
N° Siret 481 305 555 
43 Rue Henri Challand
21700 Nuits Saint Georges, France.

Créateur www.bigcartel.com  High Hills Glass + Stone.  
                                 
Responsable publication: Deirdre Hickey Maine – highhills@orange.fr
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Webmaster : Deirdre Hickey Maine
+33 07 81 72 83 50

Hébergeur : Bigcartel – 362 Pierpont Ave., Salt Lake City, Utah,  USA  www.bigcartel.com

 

 

2. Propriété intellectuelle et contrefaçons.    

High Hills Glass + Stone est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : High Hills Glass + Stone. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle